Le présent site internet tracenet-solutions.fr est édité par :
Nom / Raison sociale : [À compléter]
Forme juridique : [À compléter]
Capital social : [À compléter]
Adresse du siège social : [À compléter]
SIRET : [À compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter]
Email de contact : [À compléter]
Téléphone : [À compléter]
Directeur de la publication : [Nom du responsable de la publication]
Le site est hébergé par :
Hébergeur : Hostinger International Ltd
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, Lumiel Building, 4th Floor
6023 Larnaca, Chypre
Téléphone : +370 645 03378
Site web : hostinger.com
La conception et le développement du site ont été réalisés par :
Nom commercial : Sidenix
Site web : sidenix.com
SIRET : 989 122 163 00011
Adresse : 17 Rue Patin
76320 Caudebec-lès-Elbeuf — France
L’ensemble des éléments présents sur le site tracenet-solutions.fr (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, logiciels, contenus numériques, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de l’éditeur du site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le site propose à la vente des produits numériques (documents, guides, supports pédagogiques, outils ou logiciels téléchargeables).
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur les pages correspondantes du site.
Les produits étant entièrement numériques, leur accès est généralement fourni sous forme de téléchargement ou d’accès en ligne après validation du paiement.
L’éditeur du site met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site.
Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable :
L’utilisateur reste seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations et contenus proposés.
Le site peut être amené à collecter certaines données personnelles dans le cadre :
Ces données sont collectées uniquement dans le but de :
Les données personnelles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose des droits suivants :
Ces droits peuvent être exercés en contactant :
Email : [À compléter]
En cas de litige, l’utilisateur peut également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et d’analyser la fréquentation du site.
Un cookie est un fichier stocké sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Les cookies peuvent être utilisés pour :
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.